Arrêtés préfectoraux

▶️ Influenza aviaire

Arrêté préfectoral n°DDPP-PSA-2023-076 du 1^er mars 2023 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone.

▶️ Société Bayer Cropscience France

Arrêté préfectoral n°DDPP-DREAL 2022-306 du 27 décembre 2022 imposant des prescriptions complémentaires à la société Bayer Cropscience France pour l'installation exploitée 1, avenue Edouard Herriot à Limas.

▶️ Carrière des Rives du Beaujolais

Arrêté préfectoral n°DDPP-DREAL 2022-305 du 27 décembre 2022 portant autorisation environnementale relative à l'exploitation d'une carrière alluvionnaire dite "Carrière des Rives du Beaujolais" située Lieu-dit "Le Bourdelan" sur la commune d'Anse et Limas par la société SOREAL.

▶️ Chasse

Arrêté préfectoral n°DDT - 2021-A157 du 17 octobre 2022 modificatif de l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon.

Arrêté préfectoral n°DDT - 2022-A40 du 8 juillet 2022 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon.

▶️ Pêche

Arrêté préfectoral n°2021-A211 du 31/12/2021 fixant les périodes d'ouverture de la pêche et les modes spécifiques autorisés dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon pour l'année 2022.

▶️ Sécheresse

Arrêté préfectoral n°DDT_SEN_20221028_B163 du 28 octobre 2022 relatif à la prolongation de la situation d'alerte sécheresse des eaux superficielles et de la situation de vigilance des eaux souterraines de l’ensemble de la circonscription départementale du Rhône, à l'exception de l’axe Saône placé en situation normale et à des adaptations pour certains usages de l'eau.