menu
Découvrir Limas
Présentation
Plan de la ville
Agglo Villefranche Beaujolais
Economie
Histoire
Géoparc
Ville jumelle
Portraits
Vie Municipale
Equipe municipale
Commissions municipales
Réunions du conseil municipal
Délégués de quartiers
Conseil Municipal des Jeunes
Budget et subventions
Marchés publics
Vie pratique
Démarches administratives
Police municipale
Sécurité
Cimetière
Bâtiments / équipements
Réservation de salles
Liens et numéros utiles
Contacts
Information institutionnelle
Conseil municipal
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Enquêtes publiques
Voirie
Analyses d'eau
A tout âge
Petite enfance
Centre de loisirs
Scolaire
Portail Famille
Seniors
Action sociale
Culture
Médiathèque Municipale
Histoire et Patrimoine
Conservatoire de musique
Orchestre EOL(e)
Cadre de vie
Urbanisme
Développement durable
Logement
Collecte des déchets
Environnement
Vie associative
Annuaire des associations
search
search
Conseil Municipal du 28 février 2022
Accueil
/
Information institutionnelle
/
Conseil municipal
/
Procès verbaux
/
Conseil Municipal du 28 février 2022
28/02/2022
Pièces jointes
file_download
PV CM 28 FEVRIER 2022.pdf (PDF - 1.79Mo)
×
×
Formulaire de contact - Mairie
Formulaire de contact - Mairie
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse
*
Ce champ est obligatoire
Code postal
*
Ce champ est obligatoire
Ville
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Courriel
Ce champ est obligatoire
Service concerné
*
Petite Enfance
Restaurant scolaire
Périscolaire
Extrascolaire
Etat civil
Police municipale
Technique / Voirie
CCAS
Urbanisme
Communication
Culture
Divers
Ce champ est obligatoire
Vos questions, remarques ou suggestions
Ce champ est obligatoire
Envoi de document
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 2 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : contact@limas.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie de Limas. CS 20285 – LIMAS - 69665 Villefranche-sur-Saône Cedex
.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes